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Etude de faisabilité multiscenarios d'un pôle éducatif sur l'ancien site de l'IME de Maizières

2023-10-09

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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS


Etude de faisabilité multiscenarios d'un pôle éducatif sur l'ancien site de l'IME de Maizières

Type de marché : services
Type de procédure : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des candidatures : 10/11/2023 à 17h00
Date limite de dépôt des offres : 16/11/2023 à 17h00

AVIS

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 70
Services


- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communaute de Communes du Pays Riolais.
Correspondant : CATRIN Olivier, Rue Des Freres Lumiere 70190 Rioz tél. : 03-84-91-84-94 Courriel : ocatrin@cc-pays-riolais.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/968899.

Objet du marché : Etude de faisabilité multiscenarios d'un pôle éducatif sur l'ancien site de l'IME de Maizières
Lieu d'exécution : rue de tourchevey 70190 Maizières
Lieu de livraison : rue des frères lumière 70190 Rioz

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 02 Janvier 2024

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : oui

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 10 Novembre 2023 à 17:00
Date limite de réception des offres : 16 Novembre 2023 à 17:00
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2023-MARCHE-PI-02


Date d'envoi du présent avis à la publication : 09 Octobre 2023.

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