MAIRIE DE VERTOU
Fourniture de denrées alimentaires et plats cuisinés
Type de marché : Fourniture
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 31/08/2023 à 12 h 00
AVIS
AVIS DE MARCHEFournitures15110000 - Viande
(Il s'agit du code CPV principal du marché. Celui-ci est utilisé comme titre de la publication européenne. Vous pouvez adapter ce code CPV dans la phase publication > détail publication > objet > nomenclature.) SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEURSECTION II : OBJETII.1) | Etendue du marché | II.1.1 | Intitulé: Fourniture de denrées alimentaires et plats cuisinés | II.1.2 | Code CPV principal: 15110000 - Viande
| II.1.3 | Type de marché:
Fournitures
| II.1.4 | Description succincte: La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires et de plats cuisinés pour les besoins de la restauration municipale de Vertou.
Il est précisé que le nombre de repas servi à l'année est estimé à 220 000 repas (restauration scolaire, petite enfance et accueil de loisirs).
MONTANT MINI MAXI | II.1.5 | Valeur totale estimée: 260.900,00 Monnaie: EUR | II.1.6 | Information sur les lots:
Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
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II.2) | Description | II.2.1 | Intitulé: Lot 01 - Viandes et produits surgelés à base de viande Lot nº:1 | II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 15896000 - Produits surgelés
Code CPV principal : 15100000 - Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
| II.2.3 | Lieu d'exécution:
Code NUTS:
FRG01
Lieu principal d'exécution: 9 rue du 11 novembre 1918 44120 VERTOU | II.2.4 | Description des prestations: Lot 01 - Viandes et produits surgelés à base de viande | II.2.5 | Critères d'attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
| II.2.6 | Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 23.700,00 Monnaie: EUR | II.2.7 | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:
Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 1 comporte un reconduction. | II.2.10 | Variantes:
Des variantes seront prises en considération:
Non | II.2.11 | Information sur les options:
Options:
Non | II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
II.2) | Description | II.2.1 | Intitulé: Lot 02 - Poissons et produits de la mer surgelés Lot nº:2 | II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 15896000 - Produits surgelés
Code CPV principal : 15220000 - Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
| II.2.3 | Lieu d'exécution:
Code NUTS:
FRG01
Lieu principal d'exécution: 9 rue du 11 novembre 1918 44120 VERTOU | II.2.4 | Description des prestations: Lot 02 - Poissons et produits de la mer surgelés | II.2.5 | Critères d'attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
| II.2.6 | Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 57.000,00 Monnaie: EUR | II.2.7 | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:
Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 2 comporte un reconduction. | II.2.10 | Variantes:
Des variantes seront prises en considération:
Non | II.2.11 | Information sur les options:
Options:
Non | II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
II.2) | Description | II.2.1 | Intitulé: Lot 03 - Viandes fraiches bovines et ovines Lot nº:3 | II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 15119000 - Viandes diverses
| II.2.3 | Lieu d'exécution:
Code NUTS:
FRG01
Lieu principal d'exécution: 9 rue du 11 novembre 1918 44120 VERTOU | II.2.4 | Description des prestations: Lot 03 - Viandes fraiches bovines et ovines | II.2.5 | Critères d'attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
| II.2.6 | Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 75.850,00 Monnaie: EUR | II.2.7 | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:
Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 3 comporte un reconduction. | II.2.10 | Variantes:
Des variantes seront prises en considération:
Non | II.2.11 | Information sur les options:
Options:
Non | II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
II.2) | Description | II.2.1 | Intitulé: Lot 04 - Volailles fraiches Lot nº:4 | II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 15112100 - Volaille fraîche
| II.2.3 | Lieu d'exécution:
Code NUTS:
FRG01
Lieu principal d'exécution: 9 rue du 11 novembre 1918 44120 VERTOU | II.2.4 | Description des prestations: Lot 04 - Volailles fraiches | II.2.5 | Critères d'attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
| II.2.6 | Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 61.650,00 Monnaie: EUR | II.2.7 | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:
Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 4 comporte un reconduction. | II.2.10 | Variantes:
Des variantes seront prises en considération:
Non | II.2.11 | Information sur les options:
Options:
Non | II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
II.2) | Description | II.2.1 | Intitulé: Lot 05 - Produits frais crus / cuits / marinés élaborés à base de viande Lot nº:5 | II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 15130000 - Produits à base de viande
| II.2.3 | Lieu d'exécution:
Code NUTS:
FRG01
Lieu principal d'exécution: 9 rue du 11 novembre 1918 44120 VERTOU | II.2.4 | Description des prestations: Lot 05 - Produits frais crus / cuits / marinés élaborés à base de viande | II.2.5 | Critères d'attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
| II.2.6 | Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 19.000,00 Monnaie: EUR | II.2.7 | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:
Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 5 comporte un reconduction. | II.2.10 | Variantes:
Des variantes seront prises en considération:
Non | II.2.11 | Information sur les options:
Options:
Non | II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
II.2) | Description | II.2.1 | Intitulé: Lot 06 - Produits frais crus / cuits / marinés élaborés à base de produits de la mer Lot nº:6 | II.2.2 | Code(s) CPV additionnel(s):
Code CPV principal : 15200000 - Poisson préparé et conserves de poisson
| II.2.3 | Lieu d'exécution:
Code NUTS:
FRG01
Lieu principal d'exécution: 9 rue du 11 novembre 1918 44120 VERTOU | II.2.4 | Description des prestations: Lot 06 - Produits frais crus / cuits / marinés élaborés à base de produits de la mer | II.2.5 | Critères d'attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
| II.2.6 | Valeur estimée:
Valeur hors TVA: 23.700,00 Monnaie: EUR | II.2.7 | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique:
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:
Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Le lot 6 comporte un reconduction. | II.2.10 | Variantes:
Des variantes seront prises en considération:
Non | II.2.11 | Information sur les options:
Options:
Non | II.2.13 | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne Non |
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUEIII.1) | Conditions de participation | III.1.1) | Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Liste et description succincte des conditions: Analyse des candidatures En application des articles R2144-2 du Code de la Commande Publique, si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, celui-ci conserve la possibilité de demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature, dans un délai identique pour tous et qui ne saurait être supérieur à 6 jours ouvrés.
Après examen des candidatures, seront éliminés : - les candidats qui malgré la demande formulée par le pouvoir adjudicateur dans les termes de l'alinéa précédent, n'auront pas présenté un dossier de candidature complet. - les candidats qui ne présentent pas des capacités professionnelles (justificatifs d'agrément), techniques et financières suffisantes, celles-ci étant appréciées sur la base des documents demandés à l'appui de la candidature.
Dans le cadre de sa candidature, le candidat devra produire les documents suivants. Si ceux-ci ne sont pas remis en français, une traduction des documents devra être jointe au dossier de candidature.
. Le DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants)
. Le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) Si le candidat n'utilise pas les formulaires DC1 et DC2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires.
. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
* Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Les candidatures seront jugées conformément à l'article L.2142-1 du code de la commande publique et aux articles R.2142-1 à R.2142-27 et R.2144-1 à R.2144-7 du même code. Les critères intervenant dans le jugement des candidatures sont les suivants : Les garanties sur les capacités professionnelles, techniques et financières. | III.1.2) | Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection: 1. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. 2. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire . 3. Attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
| III.1.3) | Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection: 1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. 2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. 3. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
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SECTION IV : PROCEDUREIV.1) | Description | IV.1.1 | Type de procédure Procédure ouverte.
| IV.1.3 | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
| IV.1.8 | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP):
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics:
Oui | IV.2) | Renseignements d'ordre administratif | IV.2.1 | Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S119-312868 | IV.2.2 | Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 31/08/2023
Heure locale: 12h00 | IV.2.4 | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français
| IV.2.6 | Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: L'offre doit être valable jusqu'au: 2023-12-29 | IV.2.7 | Modalités d'ouverture des offres
Date:
31/08/2023
Heure locale: 12h30
Lieu:
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: |
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRESVI.1) | Renouvellement | |
Il s'agit d'un marché renouvelable:
non | VI.2) | Informations sur les échanges électroniques | | La commande en ligne sera utilisée: Non. La facturation en ligne sera acceptée: Non. Le paiement en ligne sera utilisé: Non.
| VI.3) | Informations complémentaires: | | Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement. | VI.4) | Procédures de recours | VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale:
6 allée de l'île Gloriette
, 44041 NANTES CEDEX Téléphone : +33 240994600 Fax : +33 240994658 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
| VI.4.2) | Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale:
6 allée de l'île Gloriette
, 44041 NANTES CEDEX Téléphone : +33 240994600 Fax : +33 240994658 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
| VI.4.4) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale:
6 allée de l'île Gloriette
, 44041 NANTES CEDEX Téléphone : +33 240994600 Fax : +33 240994658 Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
| VI.5) | Date d'envoi du présent avis: | | 17/07/2023 |
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