Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Commune de Solaize
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21690296500013
Code Postal : 69360
Ville : Solaize
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien d'accès direct aux documents de la consultation : https://www.mairie-solaize.fr/marche-public/
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Hauber Anne-Christine
email : ac-hauber@mairie-solaize.fr
Tél : +33 478028267

Section 3 : Procedure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
se référer au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
se référer au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 10 Novembre 2023 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Oui
Critères d'attribution : se référer au règlement de la consultation

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Commune de Solaize
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la mairie de Solaize
Lieu principal d'exécution du marché : SOLAIZE
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Assurance.

Section 5 : Lots

Description du lot n° 1 :
Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Mots descripteurs : Assurance.
CPV - Objet principal : 66515000.
Lieu d'exécution du lot n° 1 : SOLAIZE

Description du lot n° 2 :
Responsabilité civile et risques annexes
Mots descripteurs : Assurance.
CPV - Objet principal : 66516400.
Lieu d'exécution du lot n° 2 : SOLAIZE

Description du lot n° 3 :
Flotte véhicules et risques annexes
Mots descripteurs : Assurance.
CPV - Objet principal : 66514110.
Lieu d'exécution du lot n° 3 : SOLAIZE

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 05 Octobre 2023